Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ti'Beurlay
SAS PATISSERIE BEURLAY, SAS

Numéro de dépôt :
4134415
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2024
Ti\'Beurlay de PATISSERIE BEURLAY

Présentation de la marque Ti'Beurlay

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE BEURLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ti'Beurlay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE BEURLAY domicilié(e) 1 ROUTE DE SAINTES - 17250 - BEURLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 698 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PATISSERIE BEURLAY, M. LAURENT BOUTARD domicilié(e) 1 ROUTE DE SAINTES - 17250 - BEURLAY - France.

La marque Ti'Beurlay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ti'Beurlay arrivera à expiration en date du 17 novembre 2024.

PATISSERIE BEURLAY a également déposé les autres marques suivantes : Tonton Papilles Bio , LES PTi'S BONHEURS , PATISSERIE BEURLAY MAISON FONDEE EN 1848 , PATISSERIE BEURLAY , TENDANCE BASSIN , BEURLAY DEPUIS 1848 , BEURLAY BISCUITIER DEPUIS 1848 , L'HEURE DU PT'I DEJ [ENGAGES] POUR BIEN MANGER , Tonton Papilles , LES PTI'S BONHEURS BIO


SAS PATISSERIE BEURLAY, SAS - 1 ROUTE DE SAINTES - 17250 - BEURLAY - France - SIREN 429698020


SAS PATISSERIE BEURLAY, M. LAURENT BOUTARD - 1 ROUTE DE SAINTES - 17250 - BEURLAY - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.